CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : Juin 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l'ensemble des ventes réalisées sur le site https://besnierkids.store exploité par BESNIER Hugo, Entrepreneur Individuel. Les informations d'identification communiquées correspondent aux données publiques associées au SIRET 10461745100018. :contentReference[oaicite:0]{index=0}

Toute commande effectuée sur le site implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions avant toute validation de commande.

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1. IDENTIFICATION DU VENDEUR
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BESNIER Hugo

Entrepreneur Individuel

Adresse :

166 ROUTE DE LA BUTTE BINET
27210 BEUZEVILLE
France

SIRET :
10461745100018

TVA Intracommunautaire :
FR38104617451

Email :
contact@besnierkids.store

Site internet :
https://besnierkids.store

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2. OBJET
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Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes réalisées sur le site.

Elles encadrent notamment :

- Les commandes
- Les paiements
- Les livraisons
- Les remboursements
- Les garanties applicables
- Les responsabilités des parties
- Les procédures de règlement des litiges

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3. PRODUITS ET SERVICES
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Le site BESNIER KIDS peut proposer notamment :

- Articles pour bébés
- Produits pour enfants
- Accessoires du quotidien
- Articles éducatifs
- Produits de puériculture
- Jeux et activités
- Produits numériques éventuels
- Guides et ressources parentales
- Coffrets cadeaux
- Accessoires familiaux

Chaque fiche produit présente les caractéristiques essentielles du produit concerné.

Les photographies sont fournies à titre illustratif et ne possèdent pas de valeur contractuelle absolue.

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4. DISPONIBILITÉ
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Les offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité après validation d'une commande, le client sera informé dans les meilleurs délais.

Le vendeur pourra alors proposer :

- Un remboursement
- Un avoir
- Un produit équivalent
- Une annulation de commande

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5. PRIX
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Les prix affichés sur le site sont indiqués dans la devise affichée lors de la commande.

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

Les éventuels frais supplémentaires pouvant s'appliquer comprennent notamment :

- Frais de livraison
- Taxes locales
- Frais de conversion monétaire
- Frais bancaires
- Droits de douane

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6. COMMANDE
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Pour effectuer une commande, le client doit :

- Sélectionner les produits souhaités
- Vérifier le contenu de son panier
- Fournir les informations demandées
- Accepter les présentes CGV
- Procéder au paiement

La commande devient définitive après validation du paiement.

Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande notamment en cas :

- D'informations inexactes
- De fraude suspectée
- D'utilisation abusive du site
- De litige antérieur

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7. PAIEMENT
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Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Les paiements sont traités par des prestataires spécialisés et sécurisés.

Les moyens de paiement disponibles peuvent inclure :

- Visa
- Mastercard
- American Express
- Apple Pay
- Google Pay
- Shop Pay
- PayPal

Aucune donnée bancaire complète n'est stockée par le vendeur.

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8. LIVRAISON
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Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande.

Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables :

- Aux transporteurs
- Aux douanes
- Aux événements climatiques
- Aux cas de force majeure

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9. TRANSFERT DES RISQUES
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Les risques liés aux produits sont transférés au client lors de la réception effective des produits.

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10. DROIT DE RÉTRACTATION
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Lorsque la réglementation applicable le prévoit, le client peut bénéficier d'un droit de rétractation conformément aux dispositions légales en vigueur.

Certaines catégories de produits peuvent être exclues de ce droit lorsqu'une exception légale s'applique.

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11. REMBOURSEMENTS
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Les modalités complètes de remboursement sont détaillées dans la Politique de Remboursement disponible sur le site.

Toute demande doit être adressée à :

contact@besnierkids.store

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12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Tous les éléments présents sur le site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Cela comprend notamment :

- Marques
- Logos
- Visuels
- Textes
- Guides
- Illustrations
- Vidéos
- Documents
- Contenus numériques

Toute reproduction non autorisée est interdite.

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13. RESPONSABILITÉ
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Le vendeur est tenu à une obligation de moyens.

Il ne garantit aucun résultat particulier résultant de l'utilisation des produits commercialisés.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable :

- D'une mauvaise utilisation des produits
- D'un usage non conforme
- D'une erreur du client
- De dommages indirects

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14. FORCE MAJEURE
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Le vendeur ne pourra être tenu responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure.

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15. MODIFICATION DES CGV
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Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de la commande.

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16. DROIT APPLICABLE
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Les présentes CGV sont régies par le droit français.

Avant toute procédure judiciaire, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable.

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17. CONTACT
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